Conditions Générales de Vente

Préambule
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d’une part, la société SAS KITCHENRAW, ,immatriculée au Registre du commerce de Marseille, Siret : 83005064700015, dont le siège social est traverse de l’aumône vieille chemin de la Bastidonne 13400 Aubagne France, Tel +33(0)770396128 (« Le Vendeur ») et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet de Kitchenraw www.kitchenraw.fr (« l’Acheteur »).
Le Vendeur exerce une activité de commerce électronique et propose un service de vente de Produits en ligne sur le site Internet www.kitchenraw.fr .
Les présentes conditions générales (ci-après dénommées les « Conditions Générales de Vente ») sont exclusivement réservées aux Acheteurs consommateurs et non professionnels.

Article 1 :
Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.kitchenraw.fr. Avant toute prise de commande, le client reconnaît en avoir pris connaissance et déclare les accepter dès lors qu’il passe effectivement sa commande. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document. Kitchenraw se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
Conformément aux articles 1369-4 et suivant du code civil, les modalités sont les
suivantes:
-Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des produits disponibles à la vente.
-Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.
-Le vendeur s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, le vendeur s’engage à en informer le client.

Article 2:
Produits et disponibilité des produits
Les photographies illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de kitchenraw ne pourra être engagée. Les textes qui accompagnent les photographies sont la reproduction des indications figurant sur les emballages et modes d’emploi communiqués par le fabriquant ou le distributeur du produit et n’engagent en rien la responsabilité de la SAS Kitchenraw.

2.1 – Généralités
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Afin de passer la Commande, l’Acheteur doit fournir au Vendeur des données le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le Site. Le contrat de vente entre le Vendeur et l’Acheteur est formé lorsque l’Acheteur clique sur le bouton « Valider » lors de la confirmation de sa
Commande, les informations de sa Commande lui ayant été récapitulées. Jusqu’à cette étape finale, l’Acheteur aura la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement. A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). Un Courriel de confirmation, accusant réception de la  commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’Acheteur dans les plus brefs délais. En cas d’indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé, soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire, soit à vous le rembourser par chèque ou sous forme de bon d’achat .En cas de rupture de stock sur l’un des produits de votre commande :Nous expédions le reste de votre commande.

Article 3 :
Commande et Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique)
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées
demandées ou donner son numéro de client s’il en a un,
– remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis,
– valider sa commande après l’avoir vérifiée,
– effectuer le paiement dans les conditions prévues,
– confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.